Liens / Téléchargements

Textes réglementaires

- Arrêté du 24 juin 2008

- Circulaire d'application de l'arrêté du 24 juin 2008
- Arrêté du 1er octobre 2009
- Circulaire d'application de l'arrêté du 1er octobre 2009

- Décret n°93-743 du 29 mars 1993 relatif à la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou à déclaration en application de l'article 10 de la loi n°92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau.

 

 

 

Manuels et guides techniques

 

• Identification des milieux humides

- Cahier des charges de l'inventaire des zones humides entre 1000 et 10000m² du Jura

- Cahier des charges de l'inventaire régional

- Manuel d'aide à l'identification des "zones humides", des ZIEP et des ZSGE

- Boite à outils "zones humides"

 

• Travaux, gestion et suivis en milieu humide

- Travaux en zones humides: vade-mecum des bonnes pratiques

- Malette d'indicateurs de travaux et de suivis en zones humides

- Doctrine relative à la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels

- Les compensations en zones humides

- La compensation écologiques: état des lieux et recommandation

• Référentiels

- Cahier d'habitat Natura 2000

- Code Corine Biotope

- Connaissance de la flore de Franche-Comté: évaluation des menaces et de la rareté des végétaux d'intérêt patrimonial et liste des espèces végétales potentiellement envahissantes

- Synopsis des groupements végétaux de Franche-Comté

 

• Etudes

- Bilan de l'inventaire des zones humides du Jura de moins de 1 hectare (2006-2009)

 

• Divers

- Evaluation économique des services rendus par les zones humides: enseignements méthodologiques de monétarisation

- Evaluation économique des services rendus par les zones humides: complémentarité des méthodes de monétarisation

- Zones humides : évaluation économiques des services rendus

- Les méthodes et les valeurs de référence pour la valorisation des services rendus par les zones humides

- Stratégie national pour la biodiversité

- 3ième plan national d'action en faveur des zones humides

 

 

 

Plaquettes Zones Humides

 

 

 

 

Liens vers d'autres sites

 

- Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse 

- Fondation pour la Protection des Habitats de la Faune Sauvage 

- Conservatoire d'Espaces Naturels de Franche-Comté

- Medwet 

- Ministère du développement durable 

- Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques 

- ONZH : Observatoire National des Zones Humides 

- Pôles-relais :

- Mares, zones humides intérieures et vallées alluviales  
- Marais Atlantiques, Manche et Mer du Nord

- Tourbières

- Lagunes méditerranéennes   

- Portail national d'accès aux informations sur les zones humides 

- Portail sur l'eau en France 

- Portail des documents techniques sur l'eau et les milieux aquatiques

- Ramsar 

- Société Nationale de Protection de la Nature

- Conservatoire Botanique National de Franche-comté - Observatoire Régional des Invertébrés